Prochaine assemblée générale de la scic ComTOIT énergie citoyenne ce 14 septembre 2024

, par  Alfred

Les sociétaires de la société Com.TOIT Energie Citoyenne SCIC SAS sont invité-e-s à assister à l’Assemblée Générale annuelle qui se tiendra ce samedi 14 septembre 2024 à 10h00, 19 rue du Faubourg du Chambon, 03300 CUSSET

Photo : assemblée générale 2023

Les résolutions suivantes seront soumises au vote au cours de cette AG :

 Résolution N°1 : Approbation du rapport de gestion de l’exercice clos le 31 mars 2024
 Résolution N°2 : Approbation des comptes de l’exercice du 01/04/2023 au 31 mars 2024.
 Résolution N°3 : Affectation de la part distribuable de 2 536 € à une mise en réserve. Le résultat net comptable est de 7 100 € avant les réserves impartageables de 4 121€ et l’apurement des pertes antérieures de - 443 €.
 Résolution N°4 : Approbation d’un partenariat avec ENERCOOP Rhône-Alpes Auvergne afin de développer un projet photovoltaïque au sol.
 Résolution N°5 : Approbation de l’engagement de la SCIC Com.Toit Energie Citoyenne en direction de l’ACC avec développement des ressources internes et externes pour assumer ce choix.
 Résolution N°6 : Renouvellement du mandat des membres du Conseil Coopératif (Des sociétaires peuvent se présenter en séance pour être admis au Conseil Coopératif, cela fera l’objet de nouvelles résolutions en assemblée)
 Résolution N°6.1 : Candidature de Jean-Hugues ROY
 Résolution N°6.2 : Candidature de Julien PETIT
 Résolution N°6.3 : Candidature de Frédéric PANNE
 Résolution N°6.4 : Candidature de Abdelhadi GHAZALI
 Résolution N°6.5 : Candidature de Jean DAUDIN
 Résolution N°7 : L’assemblée générale des sociétaires donne quitus entier et sans réserve aux membres du conseil coopératif et au président dans l’exécution de leurs fonctions respectives.
 Résolution N°8 : L’assemblée générale donne tous pouvoirs au président porteur d’un original, d’une copie ou d’un extrait du procès-verbal de la présente assemblée, pour accomplir toutes les formalités nécessaires. Le président et, le cas échéant, le conseil coopératif pourront déléguer ces pouvoirs, en respectant les règles définies par nos statuts.

Les sociétaires ont reçu par courriel plusieurs documents qui leur permettront de prendre position lors de cette assemblée générale à savoir :

 Le rapport de gestion au 31/03/2024.
 Le bilan au 31/03/2024 et compte de résultat de l’exercice clos à cette date.
 Les résolutions proposées.
 Un bulletin de vote à distance.
 Un formulaire de vote par procuration.

Et comme à notre habitude on finira l’assemblée générale par un pot partagé ! A bientôt !